Terms of Service — Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 24 mars 2026.

1. Objet

Les présentes conditions régissent l’accès et l’utilisation du site QUINTINUS et des services qui y sont proposés. En naviguant sur le site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions, sous réserve des dispositions d’ordre public.

2. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 sous réserve des opérations de maintenance, pannes, cas de force majeure ou décisions des autorités. L’éditeur peut modifier ou interrompre tout ou partie du site à tout moment.

3. Comportement des utilisateurs

Vous vous engagez à utiliser le site de manière loyale, à ne pas porter atteinte aux droits de tiers, à ne pas tenter d’accéder de façon non autorisée aux systèmes, de diffuser des contenus illicites ou nuisibles, ni de perturber le fonctionnement du service.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, visuels, logos, charte graphique, code, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur ou exception légale.

5. Liens externes

Le site peut renvoyer vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques.

6. Responsabilité

Les informations publiées le sont à titre indicatif. L’éditeur s’efforce d’en assurer l’exactitude mais ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’omissions. Dans les limites permises par la loi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée pour tout dommage indirect ou pour une utilisation du site faite aux risques et périls de l’utilisateur.

7. Modification des conditions

Les présentes conditions peuvent être mises à jour à tout moment. La date de dernière mise à jour est indiquée en tête de page. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page.

8. Droit applicable et litiges

Sauf disposition impérative contraire, les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la juridiction applicable.

9. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes conditions, vous pouvez écrire à l’adresse suivante : quintin.tho.dev@gmail.com.

Informations d’hébergement et de déploiement

Chargement des informations techniques…